SOLUTION INJECTABLE D'AU MOINS UNE INSULINE BASALE

Brevet européen · EP2741765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741765
Numéro de demande
EP12758562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/28 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1157291 10.08.2011
US 201161522031 P 10.08.2011
FR 1162445 23.12.2011
US 201161579966 P 23.12.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051880 09.08.2012
Publication PCT
WO2013/021143 14.02.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 21 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.05.2016

  3. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

ADOCIA

Adocia

115, Avenue Lacassagne, 69003 Lyon, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SOULA, Olivier

F-69330 Meyzieu, FR

SOULA, Gérard

F-69330 Meyzieu, FR

TONNAR, Jeff

F-69003 Lyon, FR

GEISSLER ALEXANDRE

69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.