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Brevet européen · EP2741827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741827
Numéro de demande
EP12753203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
4 oct. 2017
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 17/00 (2006.01)
A41D 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 201113736 10.08.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051884 03.08.2012
Publication PCT
WO2013/021178 14.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

W. L. Gore & Associates (UK) Ltd

W.L. Gore & Associates (UK) Ltd.

Kirkton South Road Kirkton Campus Livingston, West Lothian EH54 7BT, GB

Inventeur

CONDON, Steven Christopher

Livingston EH54 6TB, GB

HERD, Donna Jane

Edinburgh EH17 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.