FÖRDERROLLENANORDNUNG

Brevet européen · EP2741981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741981
Numéro de demande
EP12821834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/116 (2006.01)
B65G 39/09 (2006.01)
B65G 23/08 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
Priorité
US 201161522587 P 11.08.2011
US 201261590790 P 25.01.2012
US 201261665888 P 28.06.2012
Demande PCT
PCT/US2012/050500 13.08.2012
Publication PCT
WO2013/023202 14.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 12 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.11.2016

  4. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

Mol Belting Systems, Inc.

2532 Waldorf Court, Grand Rapids, MI 49544, US

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

WOLTERS, Laurens, G., J.

NL-7131 AG Lichtenvoorde, NL

DEGROOT, Michael, Hendrik

Rockford, MI 49341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.