FÖRDERROLLE
Brevet européen · EP2741983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2741983
- Numéro de demande
- EP12767138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 39/02 (2006.01)B65G 39/09 (2006.01)B65G 23/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201161522587 P 11.08.2011US 201261590790 P 25.01.2012US 201261665888 P 28.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/050572 13.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/023209 14.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2015
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
NL-7131 Ag Lichtenvoorde, NL
Marne, MI 49435, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.