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Brevet européen · EP2741987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2741987
- Numéro de demande
- EP12822505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 1/00 (2006.01)B65D 83/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161521148 P 08.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/047001 17.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/022564 14.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
GIRAUD, Jean-Pierre
Auburn, Alabama 36830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.