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Brevet européen · EP2741989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741989
Numéro de demande
EP12746315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
6 oct. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
B66B 13/22 (2006.01)
Priorité
EP 11177268 11.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/065303 03.08.2012
Publication PCT
WO2013/020934 14.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55, 6052 Hergiswil

Inventeur

SONNENMOSER, Astrid

CH-6030 Ebikon

HESS, Martin

CH-6340 Baar

MICHEL, David

CH-8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.