SENSOR ZUR ORTUNG METALLISCHER OBJEKTE

Brevet européen · EP2742368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2742368
Numéro de demande
EP12753394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01V 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102011109870 10.08.2011
DE 102012001202 24.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/003323 03.08.2012
Publication PCT
WO2013/020686 14.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 8 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 08.02.2020

  7. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Reime, Gerd

77815 Bühl, DE

Mandataire

Mervelix Sàrl

Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

Inventeur

Reime, Gerd

77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.