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Brevet européen · EP2742465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2742465
- Numéro de demande
- EP12750722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 août 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 90/90 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)
- Priorité
- DE 102011052501 08.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/065324 06.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/020944 14.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
- 28 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
1 entrée antérieure
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
78194 Immendingen, DE
78532 Tuttlingen-Nendingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.