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Brevet européen · EP2742521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2742521
Numéro de demande
EP12769947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01H 33/70 (2006.01)
H01H 33/91 (2006.01)
H01H 9/52 (2006.01)
H01H 3/60 (2006.01)
H01H 33/88 (2006.01)
Priorité
DE 102011083594 28.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/067263 05.09.2012
Publication PCT
WO2013/045235 04.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 8 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2022

  6. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  7. 25 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2017

  8. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Siemens Schweiz AG Intellectual Property

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

CERNAT, Radu-Marian

10585 Berlin, DE

LEHMANN, Volker

14929 Treuenbrietzen, DE

NOWAKOWSKI, Andrzej

13407 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.