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Brevet européen · EP2742825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2742825
Numéro de demande
EP14157546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
18 juin 2014
Délivré
24 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 21/06 (2006.01)
Priorité
US 350713 P 02.06.2010
US 201113092448 22.04.2011
Divisionnaire de
EP11725579
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

Martin, Kirt

Alto, Michigan 49316, US

Eberlein, David C.

Hudsonville, Michigan 49426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.