PUNKTIERUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP2742882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2742882
- Numéro de demande
- EP12822074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011175072 10.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/051091 19.01.2012
- Publication PCT
- WO2013/021662 14.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Titulaire
Suda, Kota
Hokkaido 064-0912, JP
Mandataire
Inventeur
Suda, Kota
Hokkaido 064-0912, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.