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Brevet européen · EP2742926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2742926
Numéro de demande
EP12822347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61J 1/22 (2006.01)
B65B 3/00 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011172692 08.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/070048 07.08.2012
Publication PCT
WO2013/021986 14.02.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Inventeur

KOIKE Naoki

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

TANAKA Akifumi

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.