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Brevet européen · EP2743033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2743033
Numéro de demande
EP12823673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 15/00 (2006.01)
B25B 23/00 (2006.01)
B25F 1/04 (2006.01)
Priorité
CN 201110231204 12.08.2011
Demande PCT
PCT/CN2012/000074 16.01.2012
Publication PCT
WO2013/023430 21.02.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

WEN, Hao

Shanghai 201108, CN

SHEN, Junhua

Shanghai 201108, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.