Giebelbehälter

Brevet européen · EP2743196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2743196
Numéro de demande
EP14000873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
18 juin 2014
Délivré
7 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/06 (2006.01)
B65D 5/74 (2006.01)
Priorité
GB 0823051 18.12.2008
Divisionnaire de
EP09807669
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Inventeur

Franic, Ivica

1020 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.