DISPOSITIF D'ACCUMULATION DE PRODUITS
Brevet européen · EP2743216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2743216
- Numéro de demande
- EP14157924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 47/51 (2006.01)
- Priorité
- FR 1154500 24.05.2011
- Divisionnaire de
- EP12731034
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 25 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 22 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.10.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Titulaire
59632 La Chapelle d'Armentières Cedex, FR
Inventeur
59632 La Chapelle d'Armentières Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.