GEMISCHTER FILAMENT-VLIESSTOFF
Brevet européen · EP2743391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2743391
- Numéro de demande
- EP12824454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 3/153 (2012.01)B01D 39/16 (2006.01)B03C 3/28 (2006.01)D04H 3/007 (2012.01)D04H 3/011 (2012.01)D04H 3/16 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011176541 12.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/070232 08.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/024770 21.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUDA Yasushi
Moriyama-shi Shiga 524-0001, JP
IWATA Junji
Moriyama-shi Shiga 524-0001, JP
KOJIMA Mitsuru
Moriyama-shi Shiga 524-0001, JP
ITO Takafumi
Moriyama-shi Shiga 524-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.