Wellenabdichtung

Brevet européen · EP2743460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2743460
Numéro de demande
EP13196792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2013
Publié
18 juin 2014
Délivré
5 avr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/00 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
Priorité
EP 12197324 14.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.