Schieberventil
Brevet européen · EP2743549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2743549
- Numéro de demande
- EP12196720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 11 févr. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 11 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
Parties
Inventeur
Ascherl, Martin
82140 Olching, DE
Burmeister, Daniel
80639 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.