Ventil

Brevet européen · EP2743552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2743552
Numéro de demande
EP13196229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2013
Publié
18 juin 2014
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012223305 14.12.2012
DE 102012223619 18.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Schäfer, Bernd

70176 Stuttgart, DE

Behnert, Dominik

70469 Stuttgart, DE

Pitz, Eric

70199 Stuttgart, DE

Baumann, Tobias

71720 Oberstenfeld, DE

Wesner, Markus

70372 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.