DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE PAR DÉFORMATION DE BRAS ÉLASTIQUES

Brevet européen · EP2743782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2743782
Numéro de demande
EP13193509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2013
Publié
18 juin 2014
Délivré
3 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 12196577 11.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

  6. 3 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CUSIN, Pierre

1423 Villars-Burquin

STRANCZL, Marc

1260 Nyon

MALLET, Daniel

25500 Le Bélieu, FR

GRAF, Emmanuel

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.