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Brevet européen · EP2743897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2743897
Numéro de demande
EP13005744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2013
Publié
18 juin 2014
Délivré
25 nov. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/07 (2006.01)
Priorité
DE 102012024182 11.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Inventeur

Kai, Neuhof

68309 Mannheim, DE

Kaufhold, Frank

58638 Iserlohn, DE

Heier, Klaus

46514 Schermbeck, DE

Saller, Christoph

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.