KOSMETISCHES GERÄT

Brevet européen · EP2744365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2744365
Numéro de demande
EP12751231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/00 (2006.01)
B05C 17/02 (2006.01)
B05C 17/03 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
B05C 17/035 (2006.01)
Priorité
US 201161523588 P 15.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/050885 15.08.2012
Publication PCT
WO2013/025771 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

GUAY, Gordon, Gerald

Chelmsford, Massachusetts 01824, US

WILSON, David, Edward

Reisterstown, Maryland 21136, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.