CHIRURGISCHES RETRAKTORSYSTEM
Brevet européen · EP2744421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2744421
- Numéro de demande
- EP12826211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161525646 P 19.08.2011US 201161532751 P 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/051480 17.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/028571 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 mai 2018
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.05.2018
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 4 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 04.03.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
Los Angeles, CA 90048, US
Los Angeles, CA 90048, US
Superior, CO 80027, US
Erie, CO 80516, US
Denver, CO 80211, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.