TROKARTRÄGER
Brevet européen · EP2744428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2744428
- Numéro de demande
- EP12824427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201161524470 P 17.08.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2012/050546 10.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/023293 21.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 16 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 18 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 18.02.2025
- 16 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 24 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2022
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Winnipeg, Manitoba R2N 4J1, CA
Winnipeg, Manitoba R3P 0G9, CA
Winnipeg, Manitoba R3N 1B3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.