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Brevet européen · EP2744660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2744660
Numéro de demande
EP12770022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011089197 20.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068405 19.09.2012
Publication PCT
WO2013/091915 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

RAUH, Volker, Gerold

97265 Hettstadt, DE

RACHOR, Burkhard, Hubert Heinrich

97273 Kürnach, DE

BAUER, Regina, Rita

97291 Thüngersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.