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Brevet européen · EP2744660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2744660
- Numéro de demande
- EP12770022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011089197 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/068405 19.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/091915 27.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
RAUH, Volker, Gerold
97265 Hettstadt, DE
RACHOR, Burkhard, Hubert Heinrich
97273 Kürnach, DE
BAUER, Regina, Rita
97291 Thüngersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.