VERPACKUNG
Brevet européen · EP2744716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2744716
- Numéro de demande
- EP11871325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2011
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 5/38 (2006.01)B65D 5/43 (2006.01)B65D 5/72 (2006.01)B65D 5/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2011/051001 19.08.2011
- Publication PCT
- WO2013/028105 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
S-603 62 Norrköping, SE
22100 Lund, SE
S-602 17 Norrköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.