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Brevet européen · EP2744741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2744741
- Numéro de demande
- EP12738032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B66F 9/06 (2006.01)B62D 1/28 (2006.01)G05D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011110196 16.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002829 05.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/023721 21.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 31 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
76676 Graben-Neudorf, DE
76646 Bruchsal, DE
75196 Remchingen-Wilferdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.