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Brevet européen · EP2744832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2744832
Numéro de demande
EP12777854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C08H 1/00 (2006.01)
C08L 5/12 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 31/729 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201161524782 P 18.08.2011
EP 11177886 18.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003504 17.08.2012
Publication PCT
WO2013/023793 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  6. 14 juil. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    SHASTRI, V. Prasad, St. Erentrudis Str. 53, 79112 Freiburg-Munzingen, Allemagne, FORGET, Aurelien, Haslacherstrasse 78, 79115 Freiburg, Allemagne → FORGET, Aurelien, Haslacherstrasse 78, 79115 Freiburg, Allemagne, Prof. Dr. SHASTRI, V. Prasad, Vogesenstrasse 8, 79206 Breisach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

  7. 9 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2021

Parties

Inventeur

FORGET, Aurelien

79115 Freiburg, DE

Prof. Dr. SHASTRI, V. Prasad

79206 Breisach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.