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Brevet européen · EP2744860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2744860
Numéro de demande
EP12743004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
24 févr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/02 (2006.01)
Priorité
US 201161524910 P 18.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/047141 18.07.2012
Publication PCT
WO2013/025303 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

VERGHESE, Kandathil E.

Lake Jackson, TX 77566, US

VALETTE, Ludovic

Lake Jackson, TX 77566, US

MULLINS, Michael J.

Houston, TX 77030, US

PADILLA-ACEVEDO, Angela I.

Lake Jackson, TX 77566, US

WILSON, Mark B.

Clute, TX 77531, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.