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Brevet européen · EP2745019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745019
- Numéro de demande
- EP12825644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/14 (2006.01)B65H 54/02 (2006.01)D07B 7/10 (2006.01)B65H 49/32 (2006.01)B65H 54/72 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)
- Priorité
- FI 20115809 19.08.2011
- Demande PCT
- PCT/FI2012/050782 13.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/026955 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.