TEMPERATURUNABHÄNGIGER SCHWINGUNGSTILGER

Brevet européen · EP2745028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2745028
Numéro de demande
EP12740889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F03D 11/04 (2006.01)
F16F 13/04 (2006.01)
F16F 13/08 (2006.01)
F16F 3/08 (2006.01)
F16F 7/108 (2006.01)
Priorité
EP 11006749 18.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/002895 10.07.2012
Publication PCT
WO2013/023724 21.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 22.12.2015

  7. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

MITSCH, Franz

64646 Heppenheim, DE

DÖRSAM, Mathias

69488 Birkenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.