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Brevet européen · EP2745082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2745082
Numéro de demande
EP12743932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102011081012 16.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/064024 17.07.2012
Publication PCT
WO2013/023861 21.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

HENKEL, Ira

79664 Wehr, DE

MÜLLER, Alexander

79361 Sasbach-Jechtingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.