VIRTUELLES NULLIERUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2745212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745212
- Numéro de demande
- EP12826082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06F 17/10 (2006.01)G06F 17/00 (2019.01)G06F 21/79 (2013.01)H04L 9/06 (2006.01)G06F 3/06 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201161525624 P 19.08.2011
- Demande PCT
- PCT/AU2012/000966 16.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/026086 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 5 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.04.2021
1 entrée antérieure
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
Acton, ACT 0200, AU
Acton, ACT 0200, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.