PV-ELEMENT
Brevet européen · EP2745330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745330
- Numéro de demande
- EP12753571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/0328 (2006.01)H01L 31/0725 (2012.01)H01L 31/028 (2006.01)H01L 29/861 (2006.01)H01L 29/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201161528650 P 29.08.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051982 14.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/030531 07.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
NELSON, Andrew William
Vale of Glamorgan CF71 7RW, GB
JOHNSON, Andrew
Newport NP18 2JE, GB
HARPER, Robert Cameron
Newport NP10 9AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.