INTELLIGENTE DATENERFASSUNG UND DATENREKONSTRUKTION
Brevet européen · EP2745404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745404
- Numéro de demande
- EP12762227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 7/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201114255 18.08.2011GB 201119856 17.11.2011US 201261611899 P 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/066204 20.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/024177 21.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LEE, Wen-Shin
2600 Berchem, BE
CUYT, Annie
2610 Wilrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.