Gefässverschlusssystem
Brevet européen · EP2745785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745785
- Numéro de demande
- EP12405128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)A61B 17/132 (2006.01)//A61B 17/00 (2006.01)//A61F 13/00 (2006.01)//A61B 90/00 (2016.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 août 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 29 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.08.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.