Spielzeug
Brevet européen · EP2745897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745897
- Numéro de demande
- EP14001035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63H 18/08 (2006.01)A63H 18/12 (2006.01)A63H 30/04 (2006.01)A63H 18/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011107901 U 15.11.2011
- Divisionnaire de
- EP12007672
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stadlbauer Marketing + Vertrieb GmbH, Rennbahn Allee 1, 5412 Puch/Salzburg, Autriche → Carrera Toys GmbH, Rennbahn Allee 1, 5412 Puch bei Hallein, Autriche
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 11.08.2018
1 entrée antérieure
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
5412 Puch bei Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.