ZERSTÄUBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2745920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2745920
Numéro de demande
EP12826426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/10 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2011179734 19.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/070841 16.08.2012
Publication PCT
WO2013/027650 28.02.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

KAMIYA Tetsu

Odawara-shi Kanagawa 250-0862, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.