ZERSTÄUBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2745920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745920
- Numéro de demande
- EP12826426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/10 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011179734 19.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/070841 16.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/027650 28.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
KAMIYA Tetsu
Odawara-shi Kanagawa 250-0862, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.