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Brevet européen · EP2745937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2745937
Numéro de demande
EP13005845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
CH 29262012 21.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 20 févr. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Berlinger & Co., Mitteldorfstrasse 2, 9608 Ganterschwil → Berlinger Special AG, Mitteldorfstrasse 2, 9608 Ganterschwil

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 29 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.04.2021

2 entrées antérieures
  1. 27 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans Swissreg le 27.05.2016

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.