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Brevet européen · EP2745972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745972
- Numéro de demande
- EP12825873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 20/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011179586 19.08.2011JP 2011187916 30.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/068931 26.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/027532 28.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HORI Hisashi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3291, JP
SEO Nobushiro
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3291, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.