Klappfach-Einheit
Brevet européen · EP2745995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2745995
- Numéro de demande
- EP13004940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012025121 21.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 24.01.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Lassak, Siegfried
78199 Bräunlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.