Sicherheitselement mit Kippeffekt
Brevet européen · EP2746059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746059
- Numéro de demande
- EP13005877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012025089 20.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Dörfler, Walter, Dr.
81373 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.