Dach eines Schienenfahrzeugs
Brevet européen · EP2746127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746127
- Numéro de demande
- EP13195847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B61D 17/00 (2006.01)B61D 17/12 (2006.01)B61D 17/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012223813 19.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 5 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
Baumann, Stefan
86609 Donauwörth, DE
Bohrer, Markus
90461 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.