Helikopterkufenfahrwerk
Brevet européen · EP2746155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746155
- Numéro de demande
- EP13197756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 25/06 (2006.01)B64C 25/32 (2006.01)B64F 5/00 (2006.01)B21D 26/033 (2011.01)F28F 1/02 (2006.01)B64C 25/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201261740923 P 21.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Bernier, Simon
St Jerome Québec J5L 0C1, CA
Fews, Robert Clive
Beaconsfield Québec H9W 1Z8, CA
Guillot, Michel
Quebec Québec G2K 2J3, CA
Gakwaya, Augustin
Quebec City Québec G1X 3A5, CA
Blanchet, Jocelyn
Quebec Québec G1S 3A2, CA
Elie-Dit-Cosaque, Xavier Jean-Gilles
Quebec Québec G1V 2X5, CA
Levesque, Julie
Stoneham-et-Tewkesbury Québec G3C 0L9, CA
Aquino, Giuseppe
Laval Québec H7W 5L5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.