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Brevet européen · EP2746194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746194
- Numéro de demande
- EP12198832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 4 août 2021
Titulaire
- Titulaire
- Moosburger Logistics Network & Development KG, St. Peter Gürtel 10b, 8042 Graz, Autriche → Moosburger Logistics Network & Development KG, Kalsdorferstraße 12, 8072 Fernitz-Mellach, Autriche
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
4863 Seewalchen, AT
8072 Fernitz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.