Kettenförderer

Brevet européen · EP2746196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746196
Numéro de demande
EP13195666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
B65G 47/26 (2006.01)
Priorité
JP 2012275780 18.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Shinobu, Keiko

Osaka, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.