Angetriebene Rolle

Brevet européen · EP2746199 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746199
Numéro de demande
EP13194562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 23/08 (2006.01)
B65G 13/073 (2006.01)
Priorité
IT MO20120316 20.12.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

  6. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Motor Power Company S.r.l.

Via Leonardo Da Vinci, 4, 42024 Castelnovo Sotto (RE), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Mignano, Paolo

42015 CORREGGIO (REGGIO EMILIA), IT

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