INTEGRIERTE MULTIFUNKTIONSFENSTER-BAUGRUPPE
Brevet européen · EP2746514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746514
- Numéro de demande
- EP12877010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E06B 9/58 (2006.01)E06B 9/42 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)E05D 15/08 (2006.01)E06B 9/72 (2006.01)E06B 9/24 (2006.01)E06B 9/17 (2006.01)
- Priorité
- CN 201220223245 U 16.05.2012CN 201220341473 U 16.07.2012CN 201220341993 U 16.07.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2012/080497 23.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/170557 21.11.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 21 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 18 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 22 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.11.2018
1 entrée antérieure
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
Ningbo, Zhejiang 315127, CN
Ningbo, Zhejiang 315127, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.