Modulares Multiportventil mit Einrastsitz
Brevet européen · EP2746628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746628
- Numéro de demande
- EP13196435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/42 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213724138 21.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 21 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
JAMISON, Michael
Fenton, MI Michigan 48430, US
SIMMONDS, Jeffrey
Commerce Township, MI Michigan 48382, US
WILLIAMS, Kevin C.
Wixom, MI Michigan 48393, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.