Table de cuisson comprenant un unique moyen de détection de température

Brevet européen · EP2746672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746672
Numéro de demande
EP13197144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
5 avr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
FR 1203626 20.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Alirol, Etienne

45380 La Chapelle Saint Mesmin, FR

Andre, Xavier

45380 La Chapelle Saint Mesmin, FR

Boyer, Serge

45760 Boigny Sur Bionne, FR

Goumy, Cedric

45190 Tavers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.